Conseil Municipal

Le 26/09/2023 à 19:00

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  • Mairie

Ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 13/06/2023
  • Désignation d’un référent déontologue
  • Remboursement de repas du 13 juillet au Comité des fêtes de Challet
  • Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
  • Convention avec les archives départementales
  • Accueil des personnes réalisant des Travaux d’Intérêts Généraux (TIG)
  • Charte de non-concurrence en termes de démographie médicale sur le territoire de Chartres Métropole
  • Adoption de la charte des administrateurs / charte de déontologie des filiales de Chartres Métropole
  • Questions diverses
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